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Modifications du motif de séjour

Les modifications du motif de séjour ont principalement des répercussions sur le statut de séjour des ressortissants de pays n'appartenant pas à l'UE ou à l'EEE.

Tous les titres de séjour sont liés à certaines conditions et peuvent, dans certaines circonstances, être révoqués ou ne plus être valables.

C'est pourquoi vous devez toujours informer le service des étrangers de tout changement personnel et demander une modification du titre de séjour. La demande n'est pas toujours acceptée, car un motif de séjour ne peut être modifié que dans un cadre déterminé.

Il faut veiller à ce que toutes les conditions pour le nouveau titre de séjour lié à un but précis soient remplies.

Le configurateur vous permet de connaître vos dispositions individuelles en matière d'entrée et de séjour à des fins touristiques.

Les réglementations suivantes ne s'appliquent pas aux ressortissants des pays tiers privilégiés, qui peuvent en principe entrer sans visa et qui demandent toujours leur titre de séjour en Allemagne.

Prolonger un séjour de visite

Les séjours touristiques ne peuvent en principe pas être prolongés, que vous soyez entré pour une période déterminée sans visa ou avec un visa Schengen. Même si vous êtes entré en Allemagne pour un long séjour avec un visa national, vous serez obligé de quitter le pays à l'expiration de celui-ci.

S'il est prouvé qu'une maladie grave vous empêche de quitter le pays comme prévu, le service des étrangers acceptera de prolonger votre séjour jusqu'à ce que vous soyez à nouveau en mesure de voyager.

Modifier le but du séjour

Lors d'un séjour touristique, vous ne pouvez pas modifier le motif de votre séjour. Si vous souhaitez donc commencer un travail ou une formation en Allemagne ou vivre en République fédérale après un mariage, une nouvelle entrée avec le visa correspondant est toujours nécessaire.

A l'aide du configurateur, vous pouvez connaître vos conditions individuelles d'entrée et de séjour en vue de fréquenter une école.

Si vous avez obtenu un diplôme de fin d'études dans une école allemande, vous avez accès au marché de la formation et du travail allemand ainsi qu'aux universités allemandes.

Changements pour les étudiants suivant un cours de langue intensif

Si vous êtes arrivé avec un visa pour cours de langue et que vous avez annoncé votre intention d'étudier dès le dépôt de votre demande de visa, celui-ci peut être converti ultérieurement en un visa d'étudiant.

Si vous ne l'avez pas fait, votre séjour pour un cours de langue intensif ne peut pas être converti en un autre motif de séjour. A la fin du cours de langue, vous serez obligé de quitter le pays.

Pour des études ultérieures, vous devrez à nouveau entrer sur le territoire avec un visa correspondant.

Le configurateur vous permet de connaître vos conditions individuelles d'entrée et de séjour en vue d'une formation professionnelle.

En tant que stagiaire titulaire d'un titre de séjour, votre séjour est limité à la durée de la formation.

Formation terminée avec succès

Si vous souhaitez travailler dans votre profession après avoir terminé avec succès votre formation, votre séjour peut être prolongé jusqu'à un an sous certaines conditions.

Pendant cette période, vous pouvez chercher un emploi adapté à votre diplôme, pour autant que celui-ci puisse être occupé par des ressortissants étrangers, et vous êtes autorisé à travailler sans restriction.

Dans le cadre de votre activité professionnelle, vous pouvez également participer à des formations continues. Si vous souhaitez faire des études et que vous remplissez toutes les conditions nécessaires, vous pouvez demander un titre de séjour correspondant auprès du service des étrangers.

Formation non achevée avec succès

Sous certaines conditions, le service des étrangers peut approuver un changement de formation. Renseignez-vous au préalable auprès des autorités locales compétentes.

Le configurateur vous permet de connaître vos conditions individuelles d'entrée et de séjour en vue d'études.

Modifications pour les candidats aux études

Le permis de séjour des candidats aux études qui suivent un cours préparatoire en Allemagne peut être converti en un permis de séjour pour études sans qu'il soit nécessaire de quitter le pays et d'y revenir.

Changement de domaine d'études

Vous obtenez un permis de séjour pour étudier dans une discipline spécifique. Si vous souhaitez changer de spécialité pendant vos études, ce but de séjour initial n'est plus valable. Un changement d'orientation est souvent possible pendant les trois premiers semestres d'études.

C'est le service des étrangers compétent qui décide si le changement d'objet du séjour est autorisé à une date ultérieure. Le changement de spécialité peut nécessiter le renouvellement des déclarations d'engagement concernant le financement de vos études.

Fin des études

Après l'obtention de votre Bachelor, un délai d'attente de courte durée ne pose pas de problème si vous pouvez présenter une nouvelle attestation d'immatriculation au service des étrangers au début de vos études de Master.

Par contre, le but de votre séjour expire à la fin de vos études de master. Les études sont alors considérées comme terminées lorsqu'une attestation de fin d'études est disponible. Si une exmatriculation est imminente, veuillez vous adresser à temps au service des étrangers.

Avec l'autorisation du service des étrangers, vous pouvez également commencer d'autres études après avoir obtenu votre diplôme.

Promotion

Si, après l'obtention de votre diplôme, vous passez sans transition à une promotion, le permis de séjour peut être modifié en conséquence. Si le doctorat ne suit pas immédiatement, vous pouvez demander un permis de séjour pour chercher du travail. Si vous cherchez à nouveau du travail après votre doctorat, un permis de séjour d'un an sera délivré, moins le temps déjà utilisé.

Travail après les études

Après l'obtention de votre diplôme, vous pouvez demander un permis de séjour à des fins de recherche d'emploi pour une durée maximale d'un an. Le nouvel emploi doit être adapté à votre diplôme et vous permettre de subvenir à vos besoins. Toute activité rémunérée est autorisée pendant votre recherche.

Si vous trouvez un emploi approprié, votre permis de séjour aux fins d'études peut être converti en un permis de séjour à des fins d'emploi. Si vous ne parvenez pas à trouver un emploi convenable, votre séjour doit prendre fin.

Le configurateur vous permet de connaître vos conditions individuelles d'entrée et de séjour en vue de travailler.

En règle générale, votre titre de séjour est limité à la durée de votre emploi. Si vous ou votre employeur mettez fin à la relation de travail avant son terme ou dans les délais impartis, c'est au service des étrangers de décider si vous pouvez rester en Allemagne pour prendre un autre emploi. En outre, il est important de savoir si le permis de séjour autorise une activité professionnelle générale ou une activité explicite auprès d'un travailleur particulier.

En principe, l'accord du service des étrangers dépend également de la question de savoir si votre emploi est lié à l'accord de l'Agence fédérale pour l'emploi et si celui-ci est disponible.

Changements pour les personnes hautement qualifiées

En principe, vous pouvez quitter votre emploi en Allemagne pour un autre. Toutefois, tout changement d'emploi au cours des deux premières années de votre séjour doit être expressément autorisé par le service des étrangers. L'autorisation est délivrée si toutes les conditions prévues par le § 19a alinéa 1 de la loi sur le séjour sont remplies.

Si vous ou votre employeur mettez fin à la relation de travail de manière anticipée ou dans les délais, vous devez en informer le service des étrangers. Pendant une période de 3 mois, la carte bleue européenne reste valable si elle ne contient pas de conditions résolutoires.

Vous avez alors 3 mois pour trouver un nouveau travail. Si vous n'avez pas trouvé de nouveau travail correspondant, c'est à votre situation personnelle et à l'appréciation du service des étrangers de décider si un autre titre de séjour peut vous être délivré.

Changements pour les chercheurs

Après la fin de votre activité de recherche, votre permis de séjour peut être prolongé jusqu'à 9 mois si vous souhaitez chercher un emploi correspondant à vos qualifications.

Pendant cette période, vous avez le droit de travailler. Si, pendant cette période, vous ne trouvez pas de travail correspondant qui vous permette de subvenir à vos besoins de manière autonome, votre séjour doit être terminé.

Changements pour les jeunes au pair

Le permis de séjour des jeunes au pairpeut tout à fait être transformé en un autre motif de séjour après 1 an en Allemagne. La condition est qu'il y ait un motif de formation. Par conséquent, vous pouvez suivre un stage, un service volontaire ou un cours de langue ou entamer des études si toutes les conditions nécessaires sont remplies.

En revanche, vous ne pouvez commencer une formation professionnelle ou un travail que si l'Agence fédérale pour l'emploi compétente donne son accord.

Changements pour les stagiaires

A la fin de votre stage, vous ne pouvez rester en Allemagne que si votre séjour est motivé par une formation. Par conséquent, vous pouvez suivre un stage, un service volontaire ou un cours de langue ou entamer des études si toutes les conditions nécessaires sont remplies.

En revanche, vous ne pouvez commencer une formation professionnelle ou un travail que si l'Agence fédérale pour l'emploi compétente vous donne son accord.

A l'aide du configurateur, vous pouvez vous informer sur vos conditions individuelles d'entrée en vue d'un regroupement familial.

Majorité

Le regroupement familial d'enfants majeurs ou avec des enfants majeurs n'est plus possible que difficilement.

Si vous êtes déjà en Allemagne et que votre droit de séjour dépend d'un titulaire, vous avez la possibilité, lorsque vous atteignez l'âge de 18 ans, de fonder votre propre droit de séjour en vue d'une formation ou d'études, d'un travail ou de l'asile.

Grossesse

Si votre séjour en Allemagne est motivé par votre activité professionnelle, il n'est pas menacé par votre grossesse. Votre séjour peut être prolongé. Si vous avez besoin d'une aide financière dans cette situation, vous pouvez vous adresser aux services de conseil de la ville ou à des organismes indépendants.

Si le père de votre enfant est de nationalité allemande, vous avez un droit de séjour. Si l'enfant n'est pas encore né et que votre titre de séjour expire, vous avez droit à un Duldung ou à une attestation fictive jusqu'à la naissance. Après la naissance, vous pouvez demander un nouveau titre de séjour.

Changements dus à un décès

En cas de décès du titulaire de base, le titre de séjour est transformé, sous certaines conditions, en un droit de séjour autonome en vue du regroupement familial du conjoint. Si la communauté de vie existait encore au moment du décès, le droit de séjour autonome est prolongé d'un an. La prolongation ultérieure se fait sur la base des principes généraux en vigueur.

Séparation et divorce

Si votre droit de séjour est fondé sur votre mariage, vous pouvez le perdre en cas de divorce ou de séparation si le mariage n'a pas encore duré trois ans. Ce délai se réfère à la période pendant laquelle vous et votre partenaire vivez effectivement ensemble en tant qu'époux en Allemagne. Les périodes de permis de séjour ou de tolérance ne sont pas prises en compte.

Ce n'est qu'après ce délai que vous pouvez obtenir un droit de séjour autonome. En cas de séparation après cette période, votre permis de séjour sera prolongé d'un an conformément au § 31 de la loi sur le séjour. En règle générale, une nouvelle prolongation n'a lieu que si vous êtes indépendant des prestations sociales.

Le délai de 3 ans n'est pas pertinent, sauf en cas de difficultés particulières.