Révocation

En principe, il est possible que la reconnaissance de l'asile ou du statut de réfugié soit révoquée par l'Office fédéral pour la migration et les réfugiés (BAMF).

Cela se produit lorsque les conditions de la reconnaissance ne sont plus remplies, par exemple parce que la situation de danger dans le pays d'origine n'existe plus.

Au plus tard trois ans après votre reconnaissance, on vérifie s'il y a des raisons pour une procédure de révocation. Une demande de regroupement familial peut également déclencher un examen. Si des motifs de révocation apparaissent après cet examen, le BAMF prend une décision discrétionnaire.

Si vous êtes condamné pénalement après votre reconnaissance, cela peut également être un motif de révocation de votre reconnaissance. Dans ce cas, une décision discrétionnaire n'est pas possible.

Après la révocation de la reconnaissance, le permis de séjour peut être perdu. Le service des étrangers révoquera le permis ou ne le prolongera pas.

Dans certaines circonstances, l'office pour les étrangers peut déterminer que vous obtenez néanmoins un droit de séjour pour d'autres raisons individuelles.